Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT CLAIR LABEL ROUGE
SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE

Numéro de dépôt :
95579414
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque LE SAINT CLAIR LABEL ROUGE

Déposée le 5 juillet 1995 par la société SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT CLAIR LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE domicilié(e) 46, RUE DU HUREPOIX, 91470 LIMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTTO KLAUSECKER SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE - France.

La marque LE SAINT CLAIR LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT CLAIR LABEL ROUGE est expirée depuis le 5 juillet 2005.

SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER DU DAUPHINE , MAISTRE BERNARD , CHAPON FERMIER DU BERRY , POULARDE FERMIERE DU LAURAGAIS


SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE - 46, RUE DU HUREPOIX, 91470 LIMOURS - France - SIREN 310699939


OTTO KLAUSECKER SYNDIM / SYNDICAT MALVOISINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Poulet fermier Le Saint Clair vendu sous label No 13-88